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Contenu du livre :
IIème partie
La fiscalité
voir la deuxième partie du document
Chapitre 1 : principes généraux de l’imposition des sociétés
Section 1 : les régimes fiscaux des entreprises
Section 2 : les principales caractéristiques des BIC et de l’IS
A°) les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
1°) Les activités imposables
2°) Les personnes physiques imposables
3°) le calcul et le paiement de l’impôt
B°) L’impôt sur les sociétés (IS)
1°) les sociétés et personnes morales imposables
2°) Calcul et paiement de l’impôt
Section 3 Le résultat fiscal
Principe de passage du bénéfice comptable au bénéfice fiscal
Section 4 : les régimes d’imposition
Chapitre 2 : Déductibilité des charges et imposition des produits
Section 1 : les charges
A°) les principes généraux
B°) les conditions de déductibilité
1°) les conditions de fond
2°) Conditions de forme
3°) les conditions de temps
C°) Le traitement fiscal des charges décaissables
1°) Les charges d’exploitation
2°) Les charges financières
3°) Les charges exceptionnelles
4°) La participation des salariés
D°) Le traitement des charges non décaissables
1°) Les amortissements (cf. chapitre 9 sur les amortissements)
2°) Les provisions
a°) Classification des provisions
b°) Condition de déductibilité
c°) Évaluation des principales provisions (cf. chapitre 10)
d°) Traitement fiscal des provisions
Section 2 : Les produits
A°) Classification des produits
B°) Traitement fiscal des produits
1°) Produit d’exploitation
2°) Les produits financiers
3°) Les produits exceptionnels
(Quote-part (imposée) = Amortissement x taux de la subvention)
Section 3 : Le régime de plus values et moins values professionnelles
A°) Opérations concernés et calcul des plus ou moins values.
B°) Qualification fiscale des plus ou moins values
1°) Les entreprises relevant de l’impôt sur le revenu
2°) les sociétés soumises � l’IS
C°) le régime fiscal des plus ou moins values
Chapitre 3 : Calcul et paiement de l’IS
Section 1 : Calcul de l’impôt sur les bénéfices
A°) Les éléments de calcul
B°) Le taux réduit d’IS pour les PME et PMI
C°) L’imputation de l’avoir fiscal
Section 2 paiement de l’impôt et des contributions
A°) l’impôt forfaitaire annuel
B°) les acomptes sur l’impôt
1°) Acompte sur l’IS
2°) L’acompte de la contribution additionnelle
3°) Les acomptes de la contribution sociale
45 Responses to “cours fiscalité des entreprises”
By yfh,nsg on mai 30, 2007 | Reply
sfhjghdkjghkjgh
By emi on juin 15, 2007 | Reply
bonjour
je voudrais svp des exrecices de 2007 de limpot sur le revenu et l IS.
jai examen le lundi.
merci
By boukni on août 15, 2007 | Reply
salut
By music downloads free on sept 15, 2007 | Reply
Hi boys!f23c012d920bc67adc5c48c219995e66
By Anonyme on sept 21, 2007 | Reply
bjr
je ss trés contete de trouver cette choses qui trés importantes pour moi merçi et je souhaite avoire plus ds ce cours
By fatima on oct 2, 2007 | Reply
bonjour
svp pouriez vous m envoyer le cours de fiscalité des entreprises avec des exercices et leur corrigé et merci.
By Anonyme on oct 10, 2007 | Reply
By eva hada on oct 19, 2007 | Reply
comment comprendre facilement le cour de comptabilité
By Anonyme on oct 23, 2007 | Reply
nmouma
By dongombe Florent Didier on oct 29, 2007 | Reply
Merci de me faire parvenir le cour a mon adresse mail. Votre prompte reaction serait un atout dans ma formation.
Didier
By Anonyme on nov 24, 2007 | Reply
qsq on fait ds le cas d une voiture de tourisme concernant l’is
By didija on nov 26, 2007 | Reply
slt
je trouve bp des difficultés à la fiscalité car j’ai pas copris le principe.
vous pouvez m’aider?
By magui on déc 1, 2007 | Reply
slt je suis magui etudiant en finance comptabilite en cote d’ivoire je souhaiterais obtenir par votre canal des exos et leurs corriges. Merci d’avance.
By abdlmjd on déc 3, 2007 | Reply
By Anonyme on déc 6, 2007 | Reply
je t,mais commentelecharger ce livreoudrais t
By RIMA on jan 13, 2008 | Reply
BONJOUR SVP JE CHERCHE TOU L COURS DU 1ERE ANNEE BTS CG ET MERCI
By lefiscaleux on jan 19, 2008 | Reply
la fiscalité c’est …
+
+
+
+ :?:=

By sara on jan 24, 2008 | Reply
salam pourriez vous me donner des exercices de la taxe sur la valeur ajouté avec la correction et merci
By meriem on fév 9, 2008 | Reply
salam merci pour des cours de fiscalité

pourriez vous me envoyer des exercices sur le fisca et cours de comptabilite analytique
By Zokou Nino Nazaire on fév 21, 2008 | Reply
bonjour je souhaite recevoir sur ma boîte une copie intégrale du livre “le memento fiscal”merci d’avnce pour votre comprehension
By Dongobada Delmas Kévin Romuald on fév 26, 2008 | Reply
svp je souhaite avoir de votre part des exos corrigés sur la fiscalité car je travaille dans un hôtel au service de la comptabilté
By tana on mar 14, 2008 | Reply
poster moi un cours de fiscalité, j’en ai besoin pour ma formation merci d’avance
By kinda on mar 30, 2008 | Reply
hello!jai besoin de cours et exercices de fiscalité
je vous remerci d’avence
je fais un BTS en Banque
mon mail est le suivant kindasafoura@ yahoo.fr
j’en ai vraiment besoin
aider moi sil vous plait
merci
By Anonyme on avr 10, 2008 | Reply
lyn3al bokom kalb
By wafaa on avr 13, 2008 | Reply
bonjour!
j’ai besoin des exercice avec le corrigé de fiscalié on gébérale comme taxe professionnele et taxe d’habitation merci d’avance.
By kaltoum on avr 20, 2008 | Reply
slt poster moi le cours de fisca avec des exercices .merci
By mani mahamadou on avr 24, 2008 | Reply
slt quel plaisir d avoir de site comme le votre
je suis vraiment content de vous avoir visite
merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii
By mani mahamadou on avr 24, 2008 | Reply
et enviyez moi s il vous plait un cours et exercices corriges de tecnique quantitative de gestion
merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiii
By hanane on avr 25, 2008 | Reply
salam,heureuse de vous rencontre,s’il vous plait pouvez vous m’aidez a l’is,vraiment j’ai trouvé bcp des defficulté,et merççiii
By tagant on mai 6, 2008 | Reply
slt j’ai besoin de cours de la TVA et l’IS au Maroc avec des exercices corrigés.merci d’avance
By Benoit on mai 7, 2008 | Reply
Salut,
j’ai besoin de cours de la comptabilité générale
By yassamine on mai 10, 2008 | Reply
bjr je ss une étudiante de sc éco et ges fac hassan2 et je trouve bcp de deficulté en comptabilité car j’était litéraire en lyceé qsq je doit faire et merci
By yassamine on mai 10, 2008 | Reply
NB j’ai validé les modules avec AC et je ne ss pas satisfaite je coix ke je doit changé la branche
By Félix D. on mai 13, 2008 | Reply
POUVEZ-VOUS NOUS METTRE A DISPOSITION PAR NOTRE ADRESSE MAIL LE MEMENTO FISCAL 2008 AINSI QUE DES CAS PRATIQUES D’EPREUVES CORRIGEES DE FISCALITE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DIVERS AIDES?
EXISTE -IL UNE SOCIETE DE FISCALITE (ASSOCIATION)POUR ETABLIR UN FOROM DE DISCUSION ET POSER DES PROBLEMES PRATIQUES
By siham filali on mai 14, 2008 | Reply
salut ! je prépare ma licence en économie et gestion et j’ai des problémes en fiscalité aidez moi svp.pouvez vous m’envoyer des cours et exercices corrigés à propos de l’ IS, l’ IR et la tva? merci infiniment
By Diallo Amadou on mai 26, 2008 | Reply
Prière de m’envoyer le cours sur la fiscalité des entreprises
By ahmed on mai 27, 2008 | Reply
j’ecris a la fille qui a des problem en comptabilité (yassamine ) j’ai un petit cours contient tout les chapitre concernant la compta generale mais c un cours qui est françai car moi je me Spécialise ds la cpmta française.
ecrit moi et je t’envoi les document
aliace01@hotmail.fr
By ahmed on mai 27, 2008 | Reply
siham filali franchemnt je commence a etudier la fiscalité mais je suis entrain de chercher des cours et exercices
si j’ai trouvé kelk chose interessante je te l’envoyerai
voila mon email
aliace01@hotmail.fr
By Paolo on juin 4, 2008 | Reply
Salut
Merci bien vouloir m’envoyer dans ma boîte des exos et corrigés de la fiscalité des entreprises.
Merci d’avance
By Emmanuel on juin 12, 2008 | Reply
salut j’ai besoin d’un cours relatif aux grands principes de la fiscalité
merci
By itsme on juin 12, 2008 | Reply
urgeent!! svp jai besoin d’exercices corrigés sur l’IR et spécialement le revenu et profit foncier .
By impooort on juin 12, 2008 | Reply
salut jai exam apres demain et jai besoin dexercices sur le revenu et profit foncier 2007. merci davance
By mehdi on juin 23, 2008 | Reply
slt j’ai les cours des compta et fiscalité mais je na sais comment je vous envoye
By nabila on juin 30, 2008 | Reply
bonjour!pourriez vous m envoyer le cours des favanceinances publiques merci d
By belhadj jalloul on juil 15, 2008 | Reply
je suis entrain de faire ma mémoire de master profesionnelle en fiscalité dont le sujets est le régime fiscal des amortissements . j ai besoin de votre aide je ne sais comment proceder si vous pouvez m aider par des titres par 1 recherche 1 site 1 etude je serais trés reconnaisante mérci d avance