cours de comptabilité, finance, droit etc.., Exercices, Logiciels, Annonces d’offre d’emploi comptable
Le 20 mars 2007 Р1:29 | Dans cours de fiscalit̩

� introduction générale

Section I� : Historique du système fiscal

Les institutions fiscales de l’état marocain, et les règles juridiques qui régissent le domaine des finances publiques sont le résultat d’une longue évolution historique. Cette évolution peut être subdivisée en quatre phases ayant marqué le système fiscal marocain� :

  • Avant le protectorat� ;

  • Pendant le protectorat� ;

  • Après le protectorat� ;

  • A l’étape actuelle.

A� : La fiscalité marocaine avant le protectorat� :

Dès le VIII siècle de l’ère chrétienne, après la conquête du Maroc par MOUSSA IBN NOCEIR, différentes sortes de contributions apparaissent dans ce pays tirées de la religion musulmane. Ces contributions sont subdivisées en deux sortes� : directes et indirectes.

I� : Les contributions directes� :

Ces contributions ont deux origines� :

Les contributions d’essence religieuse directement du Coran� :

Le coran qui a institué la ZAKAT n’a fixé cependant aucune règle de perception. Ce sont les gouvernements qui appliquent suivant les besoins du moment, la loi de base et décident de la forme du prélèvement.

Seules sont imposables les terres productives� : la Zakat des récoltes devient d’une façon générale l’� «� ACHOUR� » des récoltes et des fruits. L’exemption de prélèvement sur les petites fortunes s’impose. De ce fait, la loi établit un minimum imposable (Nicab) en deç� duquel la richesse n’est, plus taxée.

Les taux d’imposition� applicable � l’époque� :

  • L’or et l’argent sont imposables � 2,5%� ;

  • Les chameaux 2,17 et 1,5%� ;

  • Les moutons 2,5 � 1%.

Les contributions de souveraineté� :

Les conquêtes de plus en plus fréquentes allant faire entrer dans la mouvance du peuple arabe d’autres peuples qu’il apparaît logique de faire participer aux dépenses publiques. Deux nouvelles taxes apparurent� : la Djezya et le Kharaj.

Parmi les autres impôts plus ou moins � caractère direct, il convient de citer� :

  • La HARKA� : Le contingent demandé � une tribu par le sultan lorsqu’il voulait entreprendre une exploitation� ;

  • La Mouna et la Soukhra� : Les fournitures de vivre aux armées du sultan ou des commissions remises par la tribu aux fonctionnaires qui séjournent sur son territoire pour quelque motif que ce soit� ;

  • La Ghorama� : La conséquence financière d’un dommage causé par un membre d’une tribu. Elle découle du principe de la responsabilité collective� ;

  • La Dheira� : L’amende infligée � un coupable au profit du caïd pour son propre usage.

II� : Les contributions indirectes� :

  1. Les impôts dits commerciaux� :

Il s’agit des taxes relatifs aux transactions commerciales tel que� :

    • Les droits de marché� ;

    • Les droits de régie� ;

    • Les droits de porte.

  1. Les droits de douane� :

Depuis le 16ème siècle, les rapports entre le Maroc et l’Europe ne cessent de se développer. De ce fait, de nombreux traités avaient été conclus. Dans tous ces traités, on note l’existence d’un droit � l’importation de 10% ad valorem, les droits de sortie variaient suivant les situations. A l’époque, ces droits constituaient la principale ressource du trésor marocain.

B� : La fiscalité marocaine pendant le protectorat� :

Cette période s’était caractérisée par la réforme du système fiscale suite � la détérioration progressive des finances du Maroc et � l’aggravation de son endettement. Cette réforme s’était manifestée par la conservation de certains impôts, la modification, la création et l’annulation d’autres� :

  • La conservation� : les droits de porte, les droits de marché, les droits de marché, les droits de douane� ;

  • La modification� : la zakat et l’achour ont été remplacés par «� le Tertib� »� ;

  • La création� : la France avait créé la taxe de transaction, la patente, la taxe urbaine, l’impôt sur le bénéfice professionnel, le PTS…

  • L’annulation� : la France a annulé les impôts de souveraineté.

Conclusion� :

Sous le protectorat, le système fiscal marocain se caractérise par la prédominance des impôts indirects avec un but essentiel d’alimenter le trésor public, et par une relative stabilité et une permanence des impôts directs….

suite téléchargable ici

mots clé du cours : maroc,

Dans le même sujet

  1. 90 Responses to “cours et exercices fiscalité”

  2. By amir on avr 4, 2007 | Reply

    s il vous plait si je peux trouver chez vous qq chose sur la diminution de l’IR pour l annee 2007/2006
    avantages et inconv.
    svp cé urgent

  3. By Mèna on avr 10, 2007 | Reply

    s il vous plait si je peux trouver chez vous qq chose sur l’IR et/ou l’analyse comptable et financière(le retraitement+le reclacement du bilan comptable au bilan fonctionnel..), exercices et corrigés! pour l annee 2006/2007
    svp cé urgent j ai un examen la semaine prochaine;-)
    merci

  4. By wisny on avr 17, 2007 | Reply

    s’il vous plait est ce que je peux avoir le cours de fiscalité complet en format PDF.

  5. By hajjar on avr 17, 2007 | Reply

    s’il vous plait est ce que je peux avoir le code géneral des impots (vrsion 2007) complet en format PDF.

  6. By thedra on avr 17, 2007 | Reply

    Bonsoir,

    je n’arrive pas à ouvrir aucun de vos document en pdf alors que j’ai acrobat 5.0 ainsi que adobe reader 8.

    J’ai fait plusieurs fois la mise à jour du logiciel et malgré cel il m’esr impossible de lire les doc pdf.

    Quoi faire ?

  7. By yahya.zg on avr 19, 2007 | Reply

    je te fellicite ce qui fait ce site c`est tres bien .yahya de taza

  8. By EMMY on avr 24, 2007 | Reply

    s’il vous est ce que vous pouvez m envoyer des exercices concernant l’IR : la régularisation d un salarié en cas de licenciement
    merci de faire le nécessaire le plus rapidement possible

  9. By imane on avr 24, 2007 | Reply

    svp, pouvez vous nous indiquer un site maroccain qui pourra nous faciliter les cours de fiscalité marocaine?? ca sera gentil de votre part/ merci

  10. By imane on avr 24, 2007 | Reply

    notre prof de fiscalité ne nous explique pas bien le cour, et sutout celui de l’IS, elle nous a donné de fausses formules des sté exonérées totallement ou partiellement, donc on arrive pas a avoir de bons resultats! I would be greatful if you can help me! thanks.

  11. By hayat on mai 3, 2007 | Reply

    bonjour pouvez vous m envoye un cours avec des cas pratique sur la fiscalite merci

  12. By mehdia on mai 7, 2007 | Reply

    s’il vous plait est ce que je peux avoir le cours et les exercices de fiscalité complet en format PDF.
    (plus précisement: l’IR, la TVA, l’IS)

  13. By hani on mai 8, 2007 | Reply

    svp puisse vs me fournir des exercices avec leur corrigé sur la fiscalité c tressss urgent j ai un examen de fin de module merciiiiiiiiiiiiiiii

  14. By Anonyme on mai 9, 2007 | Reply

    salut ,c vraiment gentil de votre part de mettre ce site web à notre disposition, bref ,je veux que vous m’envoyez d’autre documents sur l’IS et l’IR !! é merci

  15. By souzi on mai 21, 2007 | Reply

    merci pour le site et bon courage pour en faire mieux encore.

  16. By eexneo@yahoo.fr on juin 21, 2007 | Reply

    salut je te remercier bc pour ce site et je ce que je peux avoir des excercice sur l is et son corrigé de a a z

  17. By alain on juin 27, 2007 | Reply

    salut, envoyez-moi le cours de fiscalité des entreprises svp. merci

  18. By DIE roméo on juil 23, 2007 | Reply

    s’il vous plait est ce que je peux avoir le cours de fiscalité complet en format PDF.

  19. By DIE Sylvestre on juil 23, 2007 | Reply

    je peux avoir des cours de Comptabilité, de droit,de mathématiques financières, Mathématiques générales, de communication professionnelle, de Administration commerciale et d’économie
    je suis en année de ACC2(Administration communication et Comptabilité )2è année

  20. By arik on juil 24, 2007 | Reply

    salut
    je vous fellicite de toutes vos efforts
    prière de m’envoyer les documents traitant la fiscalite marocaine.merci

  21. By Maria on juil 25, 2007 | Reply

    Salut à tous!

    Je suis en DECF, je recherche des exercices de fiscalité et de comptabilité approfondie et leur corrigé.

    D’avance merci :wink:

  22. By sofia halafi on août 24, 2007 | Reply

    svp j’ai un rattrapage en fiscalité et plus pesisemment en TVA et puisque j’ai terminé mes etudes j’ai tout jeté alors j’airai besoin d’un cour detaillé en fiscalité et des exercices pratique evec des corrigés pour reussir mon rattrapage svp c urgent.merci d’avance.

  23. By sofia halafi on août 24, 2007 | Reply

    svp j’ai un ratrrapage en fiscalité et plus pesisemment en TVA et puisque j’ai terminé mes etudes j’ai tout jeté alors j’airai besoin d’un cour detaillé en fiscalité et des exercices pratique evec des corrigés pour reussir mon rattrapage svp c urgent

  24. By saber jemmal on août 25, 2007 | Reply

    svp je veut un cour en fiscalite et pricisement impot direct et indirect merci d’avance

  25. By sara on août 27, 2007 | Reply

    salut merci pour ce j aimerais bien avoir un cours sur la fiscalité internationale merci d’avance

  26. By aziz on sept 8, 2007 | Reply

    aziz: voila pour ceux qui veulent le cours de fiscalité en pdf, voir le site: http://www.cours-comptabilite.com/article-5887955.html

  27. By makhid on sept 24, 2007 | Reply

    svp je veut un cour en fiscalite et pricisement impot direct et indirect merci d’avance

  28. By krardi on sept 25, 2007 | Reply

    je vous fellicite de ce site interssant
    prière de m’envoyer un cours + exercices de la fiscalite marocaine.merci

  29. By safaa on sept 26, 2007 | Reply

    bonsoir a vous tous! demain j’ai un entretien en finance et j’ai rien préparé :???: souhaitez moi bonne chance

  30. By safaa on sept 26, 2007 | Reply

    et jesper bien que ce site va m’apportee des amples infos!! j’en compte bien car ya tt l’historique mais je croi que les questions vont etre posées sur l’actualité!!pouvez vous me donner un site sur l’actualité de fisc marocaine?et j’en serai reconnaissante :wink:

  31. By Anonyme on oct 7, 2007 | Reply

    meeerci bcp

  32. By Badr on oct 13, 2007 | Reply

    Bonjour à tous:
    voila, j’ai 1 petit souci, j’ai fait mes etudes à l’étranger, et maintenant je bosse au maroc, mais mon problème c’est la taxe urbaine, j’aimerai bien connaitre mode de calcul + la Ré-évalution de la taxe urbaine et si c’est possible les ecritures comptable
    merci d’avance

  33. By Badr on oct 14, 2007 | Reply

    bon, j’ai pas eu de reponse
    merci quand meme

  34. By mezouar-stagirie on oct 21, 2007 | Reply

    slt tout le monde je dois fair des ams comtaple pour change noter idees pour cela je pose mon question de la comptalite.est-ce que nous etudeions en les inst ou ista c’est lui dans la reel t’attend ton reponse

  35. By zizette on oct 21, 2007 | Reply

    slt! j’ai du mal à bien maitriser le régime d’encaissement concernant la tva, veuillez m’envoyer quélques cas pratiques avec correction merci d’avance :smile:

  36. By youssouf on oct 29, 2007 | Reply

    slt envoyer moi les cours de fiscalité et analyse financiere.

  37. By Emmanuel on oct 29, 2007 | Reply

    slt,envoyer moi des cours de fiscalite et des exercices(sujets et corriges)

  38. By abdou on oct 30, 2007 | Reply

    merci d’avance si vous me repondez sur le calcule de la patente marocaine et le montant exigible que je dois paye mille foi merci

  39. By nani on nov 6, 2007 | Reply

    c vraiment trés gentil de votre part je veux vraiment plus de détails sur l’IS et l’IR ET MERCI

  40. By Réda on nov 9, 2007 | Reply

    merci de répondre a ma question : il y a certain groupement qui opte pour L IR par ex ; les sociétes en nom collectives ou les sociétes en commandites simple expliqué ,? ET
    MERCI

  41. By Anonyme on nov 14, 2007 | Reply

    merci pour ce cours :smile:

  42. By amina on déc 3, 2007 | Reply

    slt d’abord merci pour ces informatioons ils sont interessants pour nous les etudiants mais il y a un manque des exercices.

  43. By abdlmjd on déc 3, 2007 | Reply

    slt merci de vutre information sur la fiscalité mais je trouve que il y a des choses que vous n’avez pas prsenté comme les régimes et déclration mensuelle ou tremistrielle..

  44. By Anonyme on déc 4, 2007 | Reply

    merci pour ce cours

  45. By gigi on déc 6, 2007 | Reply

    salut . j’aimerais bien avoir un cours avec exercices corrigés sur la fiscalité marocaine plus précisement l’IS. je vous serez reconnaissante . merci d’avance

  46. By mourad on déc 9, 2007 | Reply

    bonjour!
    je prie de tous, qui peut m’aider de me faire un resume sur la fiscalité , avec quelque applicatinos , et merci!

  47. By Anonyme on déc 11, 2007 | Reply

    salut si possible j’aimerais bien trouver des exercices corrigés sur la fiscalité marocaines (IS IR TVA) et merci à vous d’avance

  48. By Anonyme on déc 16, 2007 | Reply

    :oops: :razz: :???: :evil:

  49. By ali dalissou on déc 17, 2007 | Reply

    je besoin d’un cours en fiscalité cas pratique exercices et corrections

  50. By souzi on déc 20, 2007 | Reply

    bsr je voulé des exercices avec corriges en ce qui conecerne la fiscalité et surtout l’IR.merci

  51. By imane on déc 29, 2007 | Reply

    on n’arrive pas à avoir assez d’exercices pour comprendre le cours de fiscalité :cry: et donc mon soucis c’est le manque d’exercice :!: ; merci

  52. By karoline on déc 30, 2007 | Reply

    salut, envoyez-moi le cours de fiscalité ¤es entreprises svp. merci

  53. By karoline on déc 30, 2007 | Reply

    salut si possible j’aimerais bien trouver des exercices corrigés sur la fiscalité marocaines (IS IR TVA) et merci à vous d’avance

  54. By hanane on jan 1, 2008 | Reply

    slt svp est ce ke je pourrais avoir des exercices sur l’application de la patente et des droits d’entegistrement.merci bien

  55. By mozi on jan 10, 2008 | Reply

    ou sont les exercices?

  56. By Anonyme on jan 14, 2008 | Reply

    :cool: :shock:

  57. By ali on fév 1, 2008 | Reply

    bjr

    est ce que si possible d’avoir le nv taux pour la taxe de debit de boissons pour l’année 2008 pour la ville de casa (commun sid balyout)et la date limite de paiement.

  58. By abouda on fév 1, 2008 | Reply

    mme lkrardi merci bcp

  59. By malick on fév 5, 2008 | Reply

    bonjour,

    merci de m’envoyer des cours de fiscalité des entreprises. précisément sur l’introduction et les fondements de base. ainsi que des exercices et leurs corrigés. je suis un grand commençant en fiscalité.

    merci de votre précieux concours………

  60. By binou on fév 11, 2008 | Reply

    SAlut je suis vraiment content de vous mais j’aimerai avoir des oxos de fiscalité et leurs corrigés si possible car j’ai eu la mal chance de tomber sur un professeur qui ne donne pas des exos merci de votre compréhension et à bientot

  61. By sara on fév 23, 2008 | Reply

    dites??elle est d’ou l’oigine de ce deocument??et est ce que vs pouvez nous filez des cour magistrales de la faculté je veu dire des prof!!ex:berrada ou d’autres????ca seré genial et trrrr gentil!!plzzzzz :roll:

  62. By mostafa on fév 25, 2008 | Reply

    salut

  63. By mostafa on fév 25, 2008 | Reply

    bonjour mes amis je veux savoir tou ce qui concerne la fiscalité marocaine cours+exercice courigé et merci pour tous

  64. By mikram younes on fév 26, 2008 | Reply

    je suis satisfait d’avoir des point de vue sur votre site qui sont “un bon augure”

  65. By sam on fév 27, 2008 | Reply

    svp je peux trouver des exercices corrigés sur l’IR .

  66. By Anonyme on fév 28, 2008 | Reply

    :razz:

  67. By ibrahima krbasse on mar 4, 2008 | Reply

    s’il vous plait veuillez m’envoyer les cours de fiscalité des entréprises et ses exercices dans mon adresse

  68. By ble on mar 20, 2008 | Reply

    je desir avoir des cours de fiscalite .merci d avance

  69. By ble on mar 20, 2008 | Reply

    je desir avoir des cours de fiscalites pour ma formation d ingenieur.merci.DIEU vs benisse d avance.

  70. By ble on mar 20, 2008 | Reply

    je desir avoir des cour de fiscalites pour ma formation d ingenieur.merci .DIEUvous benisse

  71. By meriem on mar 24, 2008 | Reply

    merci pour le cours mais j’aimerai bien avoir plus et un peu bien détailler

  72. By christian on mar 29, 2008 | Reply

    bjrs puis je avoir des cours de fiscalité en format pdf

  73. By Samba Niang WADE on avr 9, 2008 | Reply

    Salut,
    S’il vous plait est ce que je peut avoir les cours complets et les exercices de fiscalité précisément sur l’IR, IS, TVA…
    ce sera très gentil de votre part.
    Merci d’avance

  74. By Samba Niang WADE on avr 9, 2008 | Reply

    Ce sera très gentil de votre part.
    Merci d’avance

  75. By soro gnenema olivier on avr 11, 2008 | Reply

    salut je suis un etudiant enpremiere annee bts jai besoin de cours et des exercices sur les droitsd’enregistrement .

  76. By soro gnenema olivier on avr 11, 2008 | Reply

    je vient de decouvrrire votre site et il ma beaicoup plu

  77. By abdo on avr 12, 2008 | Reply

    j’aimerais avoir des exercices en fiscalité et précisamentla tva et l’impôts sur les sociétés

  78. By omar on avr 14, 2008 | Reply

    salut je suis omar et je prepare le memoire de fin d etude mais je cherche un cours sur le controle fiscal marocain et merci

  79. By simo on avr 14, 2008 | Reply

    merci bcp.. j’aime bien ce que vous faites et je vous souhaite une bonne continuation…

  80. By roubia on avr 19, 2008 | Reply

    slt
    svp qui y a les cours ou des exercices du droit fanciéres ?

  81. By mounia on avr 29, 2008 | Reply

    salut ,j’essaye de chercher le document de Brahim EL Ebrahimi pr “la fiscalité au Maroc” c’est trs interressant ,mais dommage j’ai rien trouvé ,si qlq un a une foramation pr cela ,SVP me contactez ,je l’ai besoin vraiment ;et merci de le faire
    mouniwama@hotmail.com,
    Merci encore une fois et à +

    MOUNI

  82. By zineb on avr 29, 2008 | Reply

    j’aimerai bien recevoire des cours et des corriges de fiscalite

  83. By lhoussaine on mai 19, 2008 | Reply

    j’ai besoin d’un cours du fiscalite(IS IR)

  84. By tagant on mai 22, 2008 | Reply

    slt s’il vs plait j’ai besoin des exercices corrigés à propos de la tva au maroc 2008.merci d’avance

  85. By Meriem on mai 30, 2008 | Reply

    Merci pour cette initiative!! Je voudrais savoir les grandes limites de la TVA marocaine qui se posent actuellement, ainsi que les grandes différences entre la TVA marocaine et la TVA française!

  86. By urgent on juin 12, 2008 | Reply

    svp j’ai besoin de quelques exos corrigés en revenu et profit foncier merci davance

  87. By ABDOULLAH ERRAJI on juil 25, 2008 | Reply

    j´aimerai bien savoir comment calculer mon I.R,je suis un fonctionnaire marie ayant un enfant,habitant a missour,redacteur principal Echelle 9,echelon 6.merci infiniment…

  88. By Glamour on août 12, 2008 | Reply

    slt tt le monde,pouvez vous,les responsables,m’envoyer des cours et des exercices corrigés et bien détaillés.j’en ai assez besoin.et merci à l’avance.

  89. By Glamour on août 12, 2008 | Reply

    je veux dire par les cours et les exercices,ceux qui concernent la fiscalité des entreprises.merci bien…

  90. By Anonyme on août 12, 2008 | Reply

    je veux envoyè des exercices dans mon compte yahoo

  91. By hamidou n'djim on août 15, 2008 | Reply

    salut je veux recevoir des cours en fiscalité

Post a Comment